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MENTIONS LÉGALES

1. Identification de l'entreprise

Dénomination : ATELIER EPHELINK

Forme juridique : [À compléter selon votre statut : SAS, SARL, Auto-entrepreneur, etc.]

Capital social : [À compléter]

Siège social : [À compléter avec votre adresse]

RCS : [À compléter avec votre numéro RCS]

SIRET : [À compléter avec votre numéro SIRET]

TVA Intracommunautaire : [À compléter si applicable]

APE/NAF : [À compléter - probablement 5621Z pour services de traiteur]

2. Direction de la publication

Directeurs de publication : Marine CHENUT et Mickaël TOMINIC

Contact : ephelink@hotmail.com

3. Hébergement du site

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 44

Site web : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'ATELIER EPHELINK ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ATELIER EPHELINK.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : ephelink@hotmail.com

Responsable du traitement : Marine CHENUT et Mickaël TOMINIC

6. Cookies

Le site www.atelier-ephelink.com peut être amené à vous demander l'acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l'installation des cookies.

7. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

ATELIER EPHELINK ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.atelier-ephelink.com.

Il est possible de créer un lien vers notre site sous réserve de :

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de contestation ou de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : ephelink@hotmail.com

Responsables : Marine CHENUT et Mickaël TOMINIC

Note importante : Certaines informations marquées [À compléter] devront être renseignées avec vos informations légales réelles avant la mise en ligne du site. Ces informations sont obligatoires et leur absence peut entraîner des sanctions.

Dernière mise à jour : Janvier 2025

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